L’odyssée des arrêtés régionaux et provinciaux réglementant la circulation routière avec obligation d’avoir des chaînes à neige à bord (ou d’être équipé de pneus hiver) a débuté l’an dernier en semant la confusion la plus totale.
Les blocages survenus le long de l’autoroute des Apennins durant l’hiver 2010 ont amené le ministère à intervenir par une pluie d’arrêtés qui, région par région et province par province, obligeaient les automobilistes à circuler avec des chaînes à bord ou des pneus hiver à partir d’une date déterminée, indépendamment des conditions météo (contrairement à ce que prévoyait traditionnellement le Code de la route en présence des panneaux dédiés).
Pour cet hiver 2012/2013 également, le casse-tête des arrêtés revient sur le tapis mais avec quelques nouveautés qui, comme nous allons le voir, ne simplifient certes pas la question.
La principale nouveauté est que le ministère a clarifié l’article 6, alinéa 4, lettre e) du Code de la route italien :
L’art. 6, alinéa 4, lettre e) du Code de la route, après les modifications apportées par la loi n° 120 du 29 juillet 2010 (« Dispositions en matière de sécurité routière »), a introduit la possibilité pour les organismes propriétaires ou gestionnaires de la route d’imposer, par voie d’arrêté, l’obligation pour les véhicules d’être équipés ou d’avoir à bord des chaînes à neige (dispositifs antidérapants) ou des pneus hiver adaptés à la conduite sur neige ou sur verglas.
En soulignant que cette disposition doit être interprétée comme une obligation indépendante des conditions environnementales et atmosphériques, et que le détail des mesures à appliquer peut être modulé par les autorités régionales ou provinciales.
Cela signifie que les arrêtés sont valables quelles que soient les conditions météo (qu’il fasse grand soleil ou qu’il neige, cela ne change rien) : au moins sur ce point, les choses ont été clarifiées.
Mais comme souvent, lorsqu’un problème est résolu, d’autres surgissent aussitôt.
Ce qui complique encore davantage ce labyrinthe réglementaire, c’est l’autonomie des organes régionaux et provinciaux. En vertu de cette même note du ministère, chaque région et chaque province pourra émettre des arrêtés prévoyant l’obligation de détenir des chaînes à neige ou des pneus hiver, voire uniquement des chaînes à neige (y compris lorsqu’on est déjà équipé de pneus hiver).
Sans compter que ces arrêtés ne concernent souvent pas l’ensemble du réseau routier mais seulement certains axes, et dans des cas particuliers uniquement certains tronçons et non la totalité de l’itinéraire.
Bref, la confusion reste totale !
Des arrêtés encore dans les tiroirs pour de nombreuses régions d’Italie
À ce stade, beaucoup d’entre vous commencent sans doute déjà à s’agacer (ou pire), mais il y a une dernière mauvaise nouvelle : les arrêtés ne sont pas encore tous prêts.
On constate actuellement un flou réglementaire et très peu de secteurs ont déjà publié les nouvelles règles de circulation hivernale ; « tant mieux », direz-vous, mais en réalité non, car les organismes qui les ont déjà publiées prévoient une entrée en vigueur dès la mi-octobre pour certains et début novembre pour d’autres. Ainsi, dans les provinces où les autorités ont pris du retard, on risque de voir tomber un nouvel arrêté « équipement hiver » du jour au lendemain sans préavis.
Pour faire le point sur la situation, il suffit de consulter la carte d’Assogomma qui récapitule l’ensemble des arrêtés secteur par secteur. En passant la souris sur les différents points de la carte, on remarque que dans de nombreuses provinces, l’arrêté de référence est encore celui de 2011.
Pour l’heure, il faut donc s’armer de patience en attendant que les autorités compétentes fassent la clarté ; en tant qu’automobilistes, nous ne pouvons que consulter la carte mentionnée ci-dessus en espérant y trouver l’arrêté 2012 applicable à notre territoire.
Tout contrevenant s’expose à une amende allant de 80 à 318 euros, et les contraventions ont été nombreuses l’an dernier.
Nous tâcherons de vous tenir informés sur ce sujet, mais vous, que pensez-vous de cette « obligation de chaînes à bord » : est-elle utile ou ne sert-elle qu’à semer la confusion ?
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